Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le site tournbois-creations.fr est édité par la société Tournbois Créations,
Adresse de l’entreprise : La Condemine, 71700 Le Villars, France.
Adresse du siège social : 20 route de Pont de Vaux, 01560 Mantenay-Montlin, France.
Conception et réalisation
L’Étude, conception graphique et réalisation technique :
aindev, SIREN 924 911 951
Site web : https://guillaume-gemelas-dev.com
Hébergement du site
Ce site est hebergé par HOSTINGER, dont le siège social est situé HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact
Nous contacter
Par téléphone : 03.85.51.04.39
Par email : contact@tournbois-creations.fr
Par courrier :
Adresse de l’entreprise : « La Condemine », 71700 LE VILLARS, France.
Adresse du siège: 20 route de Pont de Vaux, 01560 MANTENAY-MONTLIN, France.
Informatiques et Libertés
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit par email ou par courrier aux adresses indiquées ci-dessus.
Conditions d’utilisation
Le présent site web et ses contenus (textes, images, bases de données, programmes…) sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction est autorisée uniquement pour un usage privé et non commercial, dans les limites prévues par l’article L.122-5 2°.
Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. Tournbois Créations ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité, ni la disponibilité permanente du site.
Malgré nos efforts de mise à jour, des erreurs ou indisponibilités peuvent subsister. Les photos présentées ne sont pas contractuelles.
Droits de propriété Intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site est protégé par le droit d’auteur.
Tous les éléments graphiques, textes, photos, logos, dessins, ainsi que les marques et noms commerciaux, sont la propriété exclusive de Tournbois Créations, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou transformation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable.
Une copie à usage strictement privé est autorisée sous réserve de mentionner la source.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites dont le contenu n’engage pas la responsabilité de Tournbois Créations.
La création d’un lien vers ce site est soumise à autorisation préalable. À défaut, Tournbois Créations pourra en exiger la suppression.
